TORREFACTEURS DE FRANCE
Présentation de la marque TORREFACTEURS DE FRANCE
Déposée le 21 avril 1995 par COMITE FRANCAIS DU CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORREFACTEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORREFACTEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568554.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORREFACTEURS DE FRANCE est expirée depuis le 21 avril 2005.
COMITE FRANCAIS DU CAFE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21