Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORREFACTEURS DE FRANCE
COMITE FRANCAIS DU CAFE

Numéro de dépôt :
95568554
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2005

Présentation de la marque TORREFACTEURS DE FRANCE

Déposée le 21 avril 1995 par COMITE FRANCAIS DU CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORREFACTEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est COMITE FRANCAIS DU CAFE, domicilié(e) 3, rue de Copenhague, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque TORREFACTEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORREFACTEURS DE FRANCE est expirée depuis le 21 avril 2005.

COMITE FRANCAIS DU CAFE a également déposé les autres marques suivantes : LES CAFES AUTHENTIQUES DES TORREFACTEURS DE FRANCE , BORDEAUX COFFEE SHOW , MARSEILLE COFFEE SHOW , JUNIOR CAFE MASTERS DE FRANCE , LILLE COFFEE SHOW , NANTES COFFEE SHOW , COLLECTIF CAFE , LES TORRÉFACTEURS COMITÉ FRANCAIS DU CAFÉ , Concours du meilleur torréfacteur du CFC , PARIS COFFEE SHOW


COMITE FRANCAIS DU CAFE - 3, rue de Copenhague, 75008 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

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